Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ACA-MEDITERRANEE
Jean Baptiste CHOLLET

Numéro de dépôt :
3855823
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ACA-MEDITERRANEE de Jean Baptiste CHOLLET

Présentation de la marque ACA-MEDITERRANEE

Déposée le 1 septembre 2011 par Jean Baptiste CHOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACA-MEDITERRANEE »

Le déposant est Jean Baptiste CHOLLET domicilié(e) 6 Rue Pierre Courbet - 47000 - AGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Baptiste CHOLLET domicilié(e) 37 Boulevard Carnot - 47000 - AGEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean Baptiste CHOLLET a également déposé les autres marques suivantes : ACA-SUDOUEST


Jean Baptiste CHOLLET - 6 Rue Pierre Courbet - 47000 - AGEN - France


Jean Baptiste CHOLLET - 37 Boulevard Carnot - 47000 - AGEN - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 24 avril 2012 - Retrait total n°574538 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

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