Marque expirée - Marque en non vigueur

LUXOL photovoltaics
Jean-Baptiste Chevrier Agissant pour le compte de la société “ LUXOL Photovoltaics ” en cours de formation
Olivier Salasca Agissant pour le compte de la société “ LUXOL Photovoltaics ” en cours de formation
Guy Baret Agissant pour le compte de la société “ LUXOL Photovoltaics ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3583609
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/06/2018
LUXOL photovoltaics de Jean-Baptiste Chevrier

Présentation de la marque LUXOL photovoltaics

Déposée le 23 juin 2008 par Jean-Baptiste Chevrier, Olivier Salasca, Guy Baret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LUXOL photovoltaics »

Les déposants sont Jean-Baptiste Chevrier Agissant pour le compte de la société “ LUXOL Photovoltaics ” en cours de formation domicilié(e) 197 Chemin des Tortiers,38660 SAINT VINCENT DE MERCUZE - 38660 - France, Olivier Salasca Agissant pour le compte de la société “ LUXOL Photovoltaics ” en cours de formation domicilié(e) 630 Chemin du Vivier,38190 BERNIN - 38190 - France, Guy Baret Agissant pour le compte de la société “ LUXOL Photovoltaics ” en cours de formation domicilié(e) Res Lot 0 Vieux Tilleul, rue de la Martelière,38500 VOIRON - 38500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste Chevrier domicilié(e) 197 Chemin des Tortiers,38660 SAINT VINCENT DE MERCUZE - 38660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXOL photovoltaics est expirée depuis le 23 juin 2018.


Jean-Baptiste Chevrier Agissant pour le compte de la société “ LUXOL Photovoltaics ” en cours de formation - 197 Chemin des Tortiers,38660 SAINT VINCENT DE MERCUZE - 38660 - France

Olivier Salasca Agissant pour le compte de la société “ LUXOL Photovoltaics ” en cours de formation - 630 Chemin du Vivier,38190 BERNIN - 38190 - France

Guy Baret Agissant pour le compte de la société “ LUXOL Photovoltaics ” en cours de formation - Res Lot 0 Vieux Tilleul, rue de la Martelière,38500 VOIRON - 38500 - France


Jean-Baptiste Chevrier - 197 Chemin des Tortiers,38660 SAINT VINCENT DE MERCUZE - 38660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 21 juin 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°526147 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640712 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Modules et cellules photovoltaïques ; boites de connexion, contacts électriques, redresseurs de courant, batteries électriques. ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Services de construction, couverture, maintenance, réparation, installation de cellules, modules ou éléments photovoltaïques. ;

Etude de projets techniques notamment dans le domaine du photovoltaïque. Travaux d'ingénieur notamment dans le domaine du photovoltaïque. Recherche scientifique notamment dans le domaine du photovoltaïque. Consultations techniques notamment dans le domaine du photovoltaïque.