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Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste CAIVEAU
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BTOMASK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BTOMASK
Monsieur Jean-Baptiste CAIVEAU

Numéro de dépôt :
4639267
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
BTOMASK de Jean-Baptiste CAIVEAU

Présentation de la marque BTOMASK

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par monsieur Jean-Baptiste CAIVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTOMASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste CAIVEAU domicilié(e) 18 Rue Desplats - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURIAC AVOCATS, Monsieur Vincent MAURIAC domicilié(e) 6 Rue Sainte Colombe - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BTOMASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTOMASK arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

Jean-Baptiste CAIVEAU a également déposé les autres marques suivantes : BTOFAB La fabrique de masques pour tous , BTOBAG , BTOMASK DES masques pour tous , BTOFAB , BToSAFE To be or not to Btosafe


Monsieur Jean-Baptiste CAIVEAU - 18 Rue Desplats - 33400 - TALENCE - France


MAURIAC AVOCATS, Monsieur Vincent MAURIAC - 6 Rue Sainte Colombe - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Masques de protection à usage non médical ; Masques respiratoires à usage non médical ; Masques anti-pollution et anti-poussière pour la protection respiratoire à usage non médical ;

Masques chirurgicaux ; Masques médicaux ; Masques d'anesthésie ; Masques respiratoires à usage médical et chirurgical ; Masques hygiéniques à usage médical ; Masques de protection antibactériens à usage médical ou chirurgical ; Blouses à usage médical ou chirurgical ; Blouses d'examen pour patients ;

Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance et services de regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport) de masques de protection à usage non médical, masques respiratoires à usage non médical, masques anti-pollution et anti-poussière pour la protection respiratoire à usage non médical, masques chirurgicaux, masques médicaux, masques d'anesthésie, masques respiratoires à usage médical et chirurgical, masques hygiéniques à usage médical, masques de protection antibactériens à usage médical ou chirurgical, blouses à usage médical ou chirurgical, Blouses d'examen pour patients permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l’intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication.