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Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste Caiveau
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BTOBAG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BTOBAG
M. Jean-Baptiste Caiveau

Numéro de dépôt :
4158965
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
BTOBAG de Jean-Baptiste Caiveau

Présentation de la marque BTOBAG

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par monsieur Jean-Baptiste Caiveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTOBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste Caiveau domicilié(e) 32 Cours Maréchal Gallieni - 33400 - Talence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste Caiveau domicilié(e) 32 Cours Maréchal Gallieni - 33400 - Talence - France.

La marque BTOBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTOBAG arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

Jean-Baptiste Caiveau a également déposé les autres marques suivantes : BTOFAB La fabrique de masques pour tous , BTOMASK , BTOMASK DES masques pour tous , BTOFAB , BToSAFE To be or not to Btosafe


M. Jean-Baptiste Caiveau - 32 Cours Maréchal Gallieni - 33400 - Talence - France


M. Jean-Baptiste Caiveau - 32 Cours Maréchal Gallieni - 33400 - Talence - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 2 novembre 2015 - Concession de licence n°657232 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Matériaux d'emballage en matières plastiques, en papier et en carton ; Cartons destinés à l'industrie ; Sacs et boîtes en papier, carton ; papier et matières plastiques pour l'emballage ; Boîtes et sacs cadeaux en carton, papier et matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, en particulier les produits et composites fabriqués à partir de ces matériaux, tels qu'en particulier emballages souples, à l'exception des revêtements et des revêtements souples ; Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; Produit d'étanchéité pour sacs industriels ; Matières à emballer et à isoler ; Tuyaux flexibles non métalliques ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, Sacs et enveloppes textiles pour l'emballage.