Marque expirée - Marque en non vigueur

STARMEALS
JEAN-BAPTISTE BOUILLET

Numéro de dépôt :
3562880
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2018
STARMEALS de JEAN-BAPTISTE BOUILLET

Présentation de la marque STARMEALS

Déposée le 13 mars 2008 par JEAN-BAPTISTE BOUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STARMEALS »

Le déposant est JEAN-BAPTISTE BOUILLET domicilié(e) 4-6 IMPASSE DES FRERES LUMIERES,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-BAPTISTE BOUILLET domicilié(e) 4-6 IMPASSE DES FRERES LUMIERES,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARMEALS est expirée depuis le 13 mars 2018.


JEAN-BAPTISTE BOUILLET - 4-6 IMPASSE DES FRERES LUMIERES,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France


JEAN-BAPTISTE BOUILLET - 4-6 IMPASSE DES FRERES LUMIERES,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France


Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490811 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.