Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUCH-ARTS.COM ASSOCIATION DE PROMOTION ARTISTIQUE
Monsieur Jean-Baptiste Bouchard

Numéro de dépôt :
4474855
Date de dépôt :
07/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2028
TOUCH-ARTS.COM ASSOCIATION DE PROMOTION ARTISTIQUE de Jean-Baptiste Bouchard

Présentation de la marque TOUCH-ARTS.COM ASSOCIATION DE PROMOTION ARTISTIQUE

Déposée par voie électronique le 7 août 2018 par monsieur Jean-Baptiste Bouchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUCH-ARTS.COM ASSOCIATION DE PROMOTION ARTISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste Bouchard domicilié(e) 6 rue des mineurs - 67250 - Merkwiller-Pechelbronn - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Baptiste Bouchard domicilié(e) 6 rue des Mineurs - 67250 - Merkwiller-Pechelbronn - France.

La marque TOUCH-ARTS.COM ASSOCIATION DE PROMOTION ARTISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCH-ARTS.COM ASSOCIATION DE PROMOTION ARTISTIQUE arrivera à expiration en date du 7 août 2028.


Monsieur Jean-Baptiste Bouchard - 6 rue des mineurs - 67250 - Merkwiller-Pechelbronn - France


Monsieur Jean-Baptiste Bouchard - 6 rue des Mineurs - 67250 - Merkwiller-Pechelbronn - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; affiches ; cartes ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ;

Location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.