Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C Comme
Jean-Baptiste BERTHELOT

Numéro de dépôt :
3312758
Date de dépôt :
15/09/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/09/2014
C Comme de Jean-Baptiste BERTHELOT

Présentation de la marque C Comme

Déposée le 15 septembre 2004 par Jean-Baptiste BERTHELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « C Comme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est Jean-Baptiste BERTHELOT domicilié(e) demeurant 21, route Chez Bouyer,17770 MIGRON - 17770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE - 44350 - France.

La marque C Comme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Comme est expirée depuis le 15 septembre 2014.


Jean-Baptiste BERTHELOT - demeurant 21, route Chez Bouyer,17770 MIGRON - 17770 - France


COMEXPORT PI - 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE - 44350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

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