Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENSCAP
Jean-Baptiste ALBERTINI

Numéro de dépôt :
4335185
Date de dépôt :
05/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2027
SENSCAP de Jean-Baptiste ALBERTINI

Présentation de la marque SENSCAP

Déposée par voie électronique le 5 février 2017 par Jean-Baptiste ALBERTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est Jean-Baptiste ALBERTINI domicilié(e) 14 rue du Pont Noir - 38120 - Saint Egrève - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste ALBERTINI domicilié(e) 14 RUE du Pont Noir - 38120 - SAINT-EGREVE - France.

La marque SENSCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSCAP arrivera à expiration en date du 5 février 2027.

Jean-Baptiste ALBERTINI a également déposé les autres marques suivantes : meerky , SENSCAPS , JUSTCHECKIT


Jean-Baptiste ALBERTINI - 14 rue du Pont Noir - 38120 - Saint Egrève - France


Jean-Baptiste ALBERTINI - 14 RUE du Pont Noir - 38120 - SAINT-EGREVE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Appareils et instruments scientifiques  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement  ; appareils pour l'enregistrement du son  ; appareils pour la transmission du son  ; appareils pour la reproduction du son  ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images  ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques  ; caisses enregistreuses  ; machines à calculer  ; équipements de traitement de données  ; ordinateurs  ; tablettes électroniques  ; ordiphones [smartphones]  ; liseuses électroniques  ; logiciels de jeux  ; logiciels (programmes enregistrés)  ; périphériques d'ordinateurs  ; détecteurs  ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu  ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D  ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie  ; cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; montres intelligentes ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments médicaux  ; appareils et instruments vétérinaires ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; recherches scientifiques  ; recherches techniques ; conception de logiciels  ; développement de logiciels  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; élaboration (conception) de logiciels  ; installation de logiciels  ; maintenance de logiciels  ; mise à jour de logiciels  ; location de logiciels  ; programmation pour ordinateurs  ; analyse de systèmes informatiques  ; conception de systèmes informatiques  ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique  ; numérisation de documents  ; logiciel-service (SaaS)  ; informatique en nuage  ; conseils en technologie de l'information  ; hébergement de serveurs  ; contrôle technique de véhicules automobiles  ; stockage électronique de données.