CAISSE-ETAL
Présentation de la marque CAISSE-ETAL
Déposée le 1 octobre 1987 par monsieur Jean BALZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAISSE-ETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAISSE-ETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAISSE-ETAL est expirée depuis le 1 octobre 1997.
Jean BALZANI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10