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Marques déposées par monsieur jean baloyan
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doggy love prêt a porter canin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

doggy love prêt a porter canin
M. jean baloyan

Numéro de dépôt :
4012657
Date de dépôt :
15/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2023
doggy love prêt a porter canin de jean baloyan

Présentation de la marque doggy love prêt a porter canin

Déposée par voie électronique le 15 juin 2013 par monsieur jean baloyan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « doggy love prêt a porter canin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur jean baloyan domicilié(e) lieu dit le pain de sucre - 66200 - montescot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean baloyan domicilié(e) lieu dit le pain de sucre - 66200 - montescot - France.

La marque doggy love prêt a porter canin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque doggy love prêt a porter canin est expirée depuis le 15 juin 2023.


M. jean baloyan - lieu dit le pain de sucre - 66200 - montescot - France


M. jean baloyan - lieu dit le pain de sucre - 66200 - montescot - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.