Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOGGY GAGA
M. jean baloyan

Numéro de dépôt :
3955215
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOGGY GAGA de jean baloyan

Présentation de la marque DOGGY GAGA

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2012 par monsieur jean baloyan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOGGY GAGA »

Le déposant est monsieur jean baloyan domicilié(e) 14 carre marinade - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean baloyan domicilié(e) 14 carre marinade - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25


M. jean baloyan - 14 carre marinade - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France


M. jean baloyan - 14 carre marinade - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605458 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605457 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.