Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN BAILLY
Numéro de dépôt :
1526325
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1999
Présentation de la marque JEAN BAILLY
Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) JEAN BAILLY DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BAILLY est expirée depuis le 26 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40