Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1116157
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 décembre 1979 par JEAN BAGNIS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116157.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN BAGNIS & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53560 - Publication au BOPI 1991-05-27