Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BADINIERES
Numéro de dépôt :
1164135
Date de dépôt :
27/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BADINIERES
Déposée le 27 février 1981 par JEAN BAGNIS & FILS (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BADINIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BADINIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53560 - Publication au BOPI 1991-05-27