Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESTANDON
Jean BAGNIS et Fils, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1379616
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1996

Présentation de la marque L'ESTANDON

Déposée le 14 novembre 1986 par Jean BAGNIS et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESTANDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean BAGNIS et FilsTODO domicilié(e) 27-29, rue Verdi, NICE (Alpes-Maritimes). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque L'ESTANDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESTANDON est expirée depuis le 14 novembre 1996.


Jean BAGNIS et Fils, société en nom collectif - 27-29, rue Verdi, NICE (Alpes-Maritimes). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Vins.