Suivi Individuel et Gestion Numérique en Etablissement Médico-Social - SIGNE M-S
Présentation de la marque Suivi Individuel et Gestion Numérique en Etablissement Médico-Social - SIGNE M-S
Déposée par voie électronique le 6 mai 2009 par Jean-Axel DIEUDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suivi Individuel et Gestion Numérique en Etablissement Médico-Social - SIGNE M-S »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suivi Individuel et Gestion Numérique en Etablissement Médico-Social - SIGNE M-S est expirée depuis le 6 mai 2019.
Jean-Axel DIEUDONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41