Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN AVRIL
Numéro de dépôt :
1134296
Date de dépôt :
20/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JEAN AVRIL
Déposée le 20 octobre 1979 par monsieur Jean AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN AVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN AVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134296.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JEAN AVRIL est expirée depuis le 20 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049