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Marques déposées par Jean AUBRY
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Le Bio d'Ici
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bio d'Ici
Jean AUBRY, Agissant pour le compte de la société “ SCIC Le Bio d'Ici ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3857154
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2021
Le Bio d\'Ici de Jean AUBRY

Présentation de la marque Le Bio d'Ici

Déposée le 7 septembre 2011 par Jean AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bio d'Ici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Jean AUBRY, Agissant pour le compte de la société “ SCIC Le Bio d'Ici ” en cours de formation domicilié(e) GAB 72, 21 rue d'Arcole - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean AUBRY domicilié(e) GAB 72, 31 rue d'Arcole - 72000 - LE MANS - France.

La marque Le Bio d'Ici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bio d'Ici est expirée depuis le 7 septembre 2021.


Jean AUBRY, Agissant pour le compte de la société “ SCIC Le Bio d'Ici ” en cours de formation - GAB 72, 21 rue d'Arcole - 72000 - LE MANS - France


Jean AUBRY - GAB 72, 31 rue d'Arcole - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.