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Marques déposées par monsieur Jean Arroucau
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Sèvenne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sèvenne
Monsieur Jean Arroucau

Numéro de dépôt :
4683449
Date de dépôt :
18/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2030
Sèvenne de Jean Arroucau

Présentation de la marque Sèvenne

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2020 par monsieur Jean Arroucau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sèvenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Jean Arroucau domicilié(e) 53 rue de fondeville - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Arroucau domicilié(e) 53 rue de Fondeville - 31400 - Toulouse - France.

La marque Sèvenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sèvenne arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

Jean Arroucau a également déposé les autres marques suivantes : Sèvenne , Immortelle


Monsieur Jean Arroucau - 53 rue de fondeville - 31400 - Toulouse - France


Monsieur Jean Arroucau - 53 rue de Fondeville - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Oignon doux des Cévennes»; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.