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Marques déposées par la société étrangère JEAN ARNAUD WIJNCOM B.V
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VIEUX PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX PALAIS
JEAN ARNAUD WIJNCOM B.V., société de droit néerlandais, Orionstraat 30, TILBURG (Pays-Bas).

Numéro de dépôt :
1312838
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1994
VIEUX PALAIS de JEAN ARNAUD WIJNCOM B.V

Présentation de la marque VIEUX PALAIS

Déposée le 14 février 1984 par la société étrangère JEAN ARNAUD WIJNCOM B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère JEAN ARNAUD WIJNCOM B.V - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VIEUX PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX PALAIS est expirée depuis le 14 février 1994.

JEAN ARNAUD WIJNCOM B.V a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET PRINTEMPS


JEAN ARNAUD WIJNCOM B.V., société de droit néerlandais, Orionstraat 30, TILBURG (Pays-Bas). - Pays-Bas


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Vins.