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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ARBET
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ARBET AMENAGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBET AMENAGEMENT
SARL JEAN ARBET, SARL

Numéro de dépôt :
3733392
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2020
ARBET AMENAGEMENT de JEAN ARBET

Présentation de la marque ARBET AMENAGEMENT

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ARBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBET AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ARBET domicilié(e) 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 503 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN ARBET domicilié(e) 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France.

La marque ARBET AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBET AMENAGEMENT est expirée depuis le 27 avril 2020.

JEAN ARBET a également déposé les autres marques suivantes : ARBET DESIGN


SARL JEAN ARBET, SARL - 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France - SIREN 318503646


SARL JEAN ARBET - 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;Rayonnage industriel ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;Mobilier de bureau et de collectivités.