Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETARD CHAMPENOIS
Monsieur Jean ANTONEL

Numéro de dépôt :
3483386
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PETARD CHAMPENOIS de Jean ANTONEL

Présentation de la marque PETARD CHAMPENOIS

Déposée le 19 février 2007 par monsieur Jean ANTONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETARD CHAMPENOIS »

Le déposant est monsieur Jean ANTONEL domicilié(e) TRAVERSE DE L'OLIVETTO,83120 SAINTE MAXIME - 83120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Anne BRODARD Avocat domicilié(e) BP 82,10003 TROYES Cedex - 10003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean ANTONEL a également déposé les autres marques suivantes : ZOUPA CHAMPENOIS , CHAMPE'ICE


Monsieur Jean ANTONEL - TRAVERSE DE L'OLIVETTO,83120 SAINTE MAXIME - 83120 - France


Me Anne BRODARD Avocat - BP 82,10003 TROYES Cedex - 10003 - France


Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516065 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Vins et spiritueux. Boissons alcooliques.