Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAMPE'ICE
Monsieur Jean ANTONEL

Numéro de dépôt :
3483388
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAMPE\'ICE de Jean ANTONEL

Présentation de la marque CHAMPE'ICE

Déposée le 19 février 2007 par monsieur Jean ANTONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPE'ICE »

Le déposant est monsieur Jean ANTONEL domicilié(e) TRAVERSE DE L'OLIVETTO,83120 SAINTE MAXIME - 83120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Anne BRODARD Avocat domicilié(e) BP 82,10003 TROYES Cedex - 10003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean ANTONEL a également déposé les autres marques suivantes : PETARD CHAMPENOIS , ZOUPA CHAMPENOIS


Monsieur Jean ANTONEL - TRAVERSE DE L'OLIVETTO,83120 SAINTE MAXIME - 83120 - France


Me Anne BRODARD Avocat - BP 82,10003 TROYES Cedex - 10003 - France


Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516066 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Vins et spiritueux. Boissons alcooliques.