Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROUFFIAC
Monsieur Jean-Antoine MOUEIX

Numéro de dépôt :
1057947
Date de dépôt :
12/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE ROUFFIAC

Déposée le 12 juillet 1978 par monsieur Jean-Antoine MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE ROUFFIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Antoine MOUEIX domicilié(e) SAINT-EMILION (Gironde). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque DOMAINE DE ROUFFIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE ROUFFIAC est expirée depuis le 12 juillet 1988.

Jean-Antoine MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CADET FONROQUE , CHATEAU CARVIN , CHATEAU CARTIER , CHATEAU FONROQUE , CHATEAU DE ROUFFIAC


Monsieur Jean-Antoine MOUEIX - SAINT-EMILION (Gironde). - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Vins.