Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEGASSUR
Numéro de dépôt :
1739036
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
06/06/1999
Présentation de la marque MEGASSUR
Déposée le 6 juin 1989 par monsieur Jean ANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MEGASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEGASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASSUR est expirée depuis le 6 juin 1999.
Jean ANDRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07