Marque enregistrée - Marque en vigueur

le salon SIMMA Rhône-Alpes
Monsieur JEAN ANDRE PERIN

Numéro de dépôt :
4518362
Date de dépôt :
24/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2029
le salon SIMMA Rhône-Alpes de JEAN ANDRE PERIN

Présentation de la marque le salon SIMMA Rhône-Alpes

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par monsieur JEAN ANDRE PERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le salon SIMMA Rhône-Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur JEAN ANDRE PERIN domicilié(e) 10BIS RUE PIERRE RIBERON - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN ANDRE PERIN domicilié(e) 10BIS RUE PIERRE RIBERON - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France.

La marque le salon SIMMA Rhône-Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le salon SIMMA Rhône-Alpes arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.

JEAN ANDRE PERIN a également déposé les autres marques suivantes : Salon bons plans maison , MATECH , HORECA EXPO , TASTE OF MEGEVE , Golf & Passions , HORECALPES , SIAA , IMMOBILIER PASSION , IDSTOCKS , salon Nemrod


Monsieur JEAN ANDRE PERIN - 10BIS RUE PIERRE RIBERON - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France


Monsieur JEAN ANDRE PERIN - 10BIS RUE PIERRE RIBERON - 69290 - SAINT GENIS LES OLLIERES - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 29 octobre 2019 - Rejet partiel n°771572 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.