Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Habitat passion
Jean André PERIN

Numéro de dépôt :
3879130
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/12/2021
Habitat passion de Jean André PERIN

Présentation de la marque Habitat passion

Déposée le 5 décembre 2011 par Jean André PERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Habitat passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Jean André PERIN domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean André PERIN domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France.

La marque Habitat passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat passion est expirée depuis le 5 décembre 2021.

Jean André PERIN a également déposé les autres marques suivantes : Salon bons plans maison , MATECH , HORECA EXPO , TASTE OF MEGEVE , Golf & Passions , le salon SIMMA Rhône-Alpes , HORECALPES , SIAA , IMMOBILIER PASSION , IDSTOCKS


Jean André PERIN - 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France


Jean André PERIN - 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ; albums, lettres d'information, publications, cartes et guides touristiques, cartes pliantes, horaires imprimés, prospectus, calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes postales, crayons, plumes, porte-crayons, enveloppes, papier à lettres, supports pour blocs, coupe-papier, cartes, enseignes en papier ou en carton, agendas, blocs-notes ; cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; aucun des produits précités ne se rapportant à des boîtes de rangement, à des systèmes d'organisation ou au conditionnement à des fins de stockage, de transport ou d'entretien ménager.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support lectronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.