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Marques déposées par Jean-André Perin
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Equip'Maison
Marque expirée - Marque en non vigueur

Equip'Maison
Jean-André Perin

Numéro de dépôt :
3584820
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/06/2018
Equip\'Maison de Jean-André Perin

Présentation de la marque Equip'Maison

Déposée le 27 juin 2008 par Jean-André Perin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Equip'Maison »

Le déposant est Jean-André Perin domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon,69290 ST GENIS LES OLLIERES - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-André Perin domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon,69290 ST GENIS LES OLLIERES - 69290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equip'Maison est expirée depuis le 27 juin 2018.

Jean-André Perin a également déposé les autres marques suivantes : Salon bons plans maison , MATECH , HORECA EXPO , TASTE OF MEGEVE , Golf & Passions , le salon SIMMA Rhône-Alpes , HORECALPES , SIAA , IMMOBILIER PASSION , IDSTOCKS


Jean-André Perin - 10 bis rue Pierre Riberon,69290 ST GENIS LES OLLIERES - 69290 - France


Jean-André Perin - 10 bis rue Pierre Riberon,69290 ST GENIS LES OLLIERES - 69290 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494321 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité. Bureaux de placement ; relations publiques.

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support lectronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.