Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE AMOUROUX
Monsieur Jean AMOUROUX

Numéro de dépôt :
1512872
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/01/1999
DOMAINE AMOUROUX de Jean AMOUROUX

Présentation de la marque DOMAINE AMOUROUX

Déposée le 30 janvier 1989 par monsieur Jean AMOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE AMOUROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean AMOUROUX domicilié(e) Rue du Pla del Rey, TRESSERRE, 66300 THUIR. - France.

La marque DOMAINE AMOUROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AMOUROUX est expirée depuis le 30 janvier 1999.

Jean AMOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE AMOUROUX


Monsieur Jean AMOUROUX - Rue du Pla del Rey, TRESSERRE, 66300 THUIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

A.O.C. exclusivement d'appellation d'origine en provenance de l'exploitation exactement dénommée AMOUROUX.