Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Alexandre COT
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jean Alexandre COT

Numéro de dépôt :
1091938
Date de dépôt :
03/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1978 par monsieur Jean Alexandre COT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Alexandre COT domicilié(e) demeurant: 27, 31 rue Robert de Flers, à PARIS, de nationalité francaise. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091938.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 1988.

Jean Alexandre COT a également déposé les autres marques suivantes : COT , HEVA , AHVE , COT , (Marque figurative) , COT


M. Jean Alexandre COT - demeurant: 27, 31 rue Robert de Flers, à PARIS, de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.