Déposée le 17 novembre 1986 par monsieur Jean-Alain EPINETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORTHOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Alain EPINETTE domicilié(e) 27, rue Lamendin, BRUAY EN ARTOIS (PAS-DE-CALAIS). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.
La marque ORTHOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSOFT est expirée depuis le 17 novembre 1996.
Jean-Alain EPINETTE a également déposé les autres marques suivantes : OW
Monsieur Jean-Alain EPINETTE - 27, rue Lamendin, BRUAY EN ARTOIS (PAS-DE-CALAIS). - France
CABINET BONNET THIRION. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 22 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°202456 - Publication au BOPI 1996-05-22
Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175284 - Publication au BOPI 1994-08-02
Logiciels de traitement d'informations médicales, notamment d'informations en matière de chirurgie orthopédique; Services informatiques en matière médicale.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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