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Marques déposées par monsieur JEAN-ALAIN BALTES
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WATERNOTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

WATERNOTE
M. JEAN-ALAIN BALTES

Numéro de dépôt :
4277305
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2026
WATERNOTE de JEAN-ALAIN BALTES

Présentation de la marque WATERNOTE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par monsieur JEAN-ALAIN BALTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WATERNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur JEAN-ALAIN BALTES domicilié(e) 168 RUE CASTEJA - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-ALAIN BALTES domicilié(e) 168 RUE CASTEJA - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque WATERNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATERNOTE arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.


M. JEAN-ALAIN BALTES - 168 RUE CASTEJA - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. JEAN-ALAIN BALTES - 168 RUE CASTEJA - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; costumes de plongée ; lunettes 3D ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires.