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Marques déposées par monsieur Jean AGUESSE
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FRANCE COLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE COLIS
M. Jean AGUESSE

Numéro de dépôt :
1106504
Date de dépôt :
11/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCE COLIS

Déposée le 11 septembre 1979 par monsieur Jean AGUESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE COLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean AGUESSE domicilié(e) demeurant: Domaine du Roc, à FAUX (Dordogne), de nationalité francaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRANCE COLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCE COLIS est expirée depuis le 11 septembre 1989.


M. Jean AGUESSE - demeurant: Domaine du Roc, à FAUX (Dordogne), de nationalité francaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Viandes, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel.Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Expéditions et livraisons de colis, transport et entrepôt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.