Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE MEDICAL EQUIPEMENT
JEAN ADRASTE
OUASSINI KACHOUR

Numéro de dépôt :
3534781
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
FRANCE MEDICAL EQUIPEMENT de JEAN ADRASTE

Présentation de la marque FRANCE MEDICAL EQUIPEMENT

Déposée le 29 octobre 2007 par JEAN ADRASTE et OUASSINI KACHOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MEDICAL EQUIPEMENT »

Les déposants sont JEAN ADRASTE domicilié(e) 34 RUE FAIDHERBE,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France et OUASSINI KACHOUR domicilié(e) 5 AV DES CHEVREFEUILLES,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN ADRASTE domicilié(e) 34 RUE FAIDHERBE,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MEDICAL EQUIPEMENT est expirée depuis le 29 octobre 2017.


JEAN ADRASTE - 34 RUE FAIDHERBE,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France

OUASSINI KACHOUR - 5 AV DES CHEVREFEUILLES,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France


JEAN ADRASTE - 34 RUE FAIDHERBE,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.