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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JDS HOLDING
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6 SENS BY J&L POURCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6 SENS BY J&L POURCEL
JDS HOLDING, SARL

Numéro de dépôt :
3780296
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/11/2020
6 SENS BY J&L POURCEL de JDS HOLDING

Présentation de la marque 6 SENS BY J&L POURCEL

Déposée le 8 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JDS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 6 SENS BY J&L POURCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JDS HOLDING domicilié(e) 11 Avenue Saint-Lazare - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 247 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.V.B., Société d'Avocats, Maître Renaud MIRALLES, Avocat domicilié(e) Le Triade III, CS 79016, 215, Rue Samuel Morse - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque 6 SENS BY J&L POURCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 SENS BY J&L POURCEL est expirée depuis le 8 novembre 2020.

JDS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : AU COMPTOIR , AMERIKCLUB , D'SENS BY J & L POURCEL , FOOD & SENS , CARRE MER , MAISON POURCEL BY JACQUES & LAURENT POURCEL , , LA COMPAGNIE DES COMPTOIRS PAR JACQUES & LAURENT POURCEL , KAHZMA , TERMINAL # 1


JDS HOLDING, SARL - 11 Avenue Saint-Lazare - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 440247260


P.V.B., Société d'Avocats, Maître Renaud MIRALLES, Avocat - Le Triade III, CS 79016, 215, Rue Samuel Morse - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 8 février 2012 - Rejet partiel n°569336 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Pain, pâtisserie et confiserie, épices, sandwiches, pizzas.

Boulangerie.