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Marques déposées par JDF DEVELOPPEMENT
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BRODSPRAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRODSPRAY
JDF DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4564922
Date de dépôt :
04/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2029
BRODSPRAY de JDF DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BRODSPRAY

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2019 par JDF DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRODSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est JDF DEVELOPPEMENT domicilié(e) 19 Allée de l'épervière - 26000 - Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUSTON AINE FILS, Monsieur Jerome DORBES domicilié(e) 60 Rue Léon Gaumont - 26000 - Valence - France.

La marque BRODSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODSPRAY arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.

JDF DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TEMPOSPRAY , FIXOSPRAY , FIXBROD , SPRAYNET , SILISPRAY , LUBSPRAY , JAFBROD


JDF DEVELOPPEMENT - 19 Allée de l'épervière - 26000 - Valence - France


JUSTON AINE FILS, Monsieur Jerome DORBES - 60 Rue Léon Gaumont - 26000 - Valence - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 13 novembre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°801042 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13

Adhésifs à prise rapide à usage industriel; Adhésifs destinés au transfert de dessins sur des matières textiles; Adhésifs (matières collantes) à usage industriel; Adhésifs pour écrans de sérigraphie; Adhésifs pour sérigraphies; Colles à tissus à usage industriel; Colles pour revêtements de sols; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Adhésifs à usage domestique; Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; Adhésifs pour le bricolage; Colle pour tissu à usage domestique; Colles et autres adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Colles pour la papeterie ou le ménage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.