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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JDB ELECTRONIQUE
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QUALIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIT
JDB ELECTRONIQUE (SA)

Numéro de dépôt :
1660009
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
18/02/2001
QUALIT de JDB ELECTRONIQUE

Présentation de la marque QUALIT

Déposée le 18 février 1991 par la Société Anonyme (SA) JDB ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « QUALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JDB ELECTRONIQUE domicilié(e) Quartier les Chassis, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France.

La marque QUALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIT est expirée depuis le 18 février 2001.

JDB ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ICA IDENTIFICATEUR DE CARACTERES


JDB ELECTRONIQUE (SA) - Quartier les Chassis, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

équipement pour le traitement de l'information, tout appareil ou matériel relatifs aux applications domestiques, industrielles et autres de l'électronique et de l'électromécanique et en particulier de l'identification sous ses formes écriture-lecture