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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JD TECHNOLOGIE
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CERAMICA SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERAMICA SYSTEM
JD TECHNOLOGIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92441921
Date de dépôt :
30/09/1992
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
30/09/2012

Présentation de la marque CERAMICA SYSTEM

Déposée le 30 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) JD TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « CERAMICA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JD TECHNOLOGIE domicilié(e) RN 113,47180 SAINTE BAZEILLE (dossier no 2228379) - 47180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 881 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDO JURI FISC Maître LELEU-MENASSIER domicilié(e) 2 Esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE (dossier no 2228379) - 31000 - France.

La marque CERAMICA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERAMICA SYSTEM est expirée depuis le 30 septembre 2012.


JD TECHNOLOGIE, Société Anonyme - RN 113,47180 SAINTE BAZEILLE (dossier no 2228379) - 47180 - France - SIREN 393881859


BDO JURI FISC Maître LELEU-MENASSIER - 2 Esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE (dossier no 2228379) - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 8 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257702 - Publication au BOPI 1998-07-08

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228379 - Publication au BOPI 2002-09-27

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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