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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD
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BRICE DE NICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRICE DE NICE
JD PROD, SAS

Numéro de dépôt :
4309312
Date de dépôt :
22/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2026
BRICE DE NICE de JD PROD

Présentation de la marque BRICE DE NICE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRICE DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 650 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE TIROT domicilié(e) BATIMENT 3, 57 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 78400 - CHATOU - France.

La marque BRICE DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICE DE NICE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.

JD PROD a également déposé les autres marques suivantes : BRICE DE NICE , Nananère , BRICE DE NICE , BRICE 3 PARCE QUE LE 2 JE L'AI CASSÉ…! , BRICE DE NICE , BRICE DE NICE , BRICE DE NICE , BRICE de Nice , BRICE PARCE QUE LE 2 JE L AI CASSE...! , Antonio Primo Palizzi


JD PROD, SAS - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France - SIREN 444650733


Mme. MARIE TIROT - BATIMENT 3, 57 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.