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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD
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BRICE de Nice
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRICE de Nice
JD PROD, SAS

Numéro de dépôt :
4236917
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/12/2025
BRICE de Nice de JD PROD

Présentation de la marque BRICE de Nice

Déposée le 29 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRICE de Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 650 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JD PROD, M. DUJARDIN MARC domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France.

La marque BRICE de Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICE de Nice arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

JD PROD a également déposé les autres marques suivantes : BRICE DE NICE , BRICE DE NICE , Nananère , BRICE DE NICE , BRICE 3 PARCE QUE LE 2 JE L'AI CASSÉ…! , BRICE DE NICE , BRICE DE NICE , BRICE DE NICE , BRICE PARCE QUE LE 2 JE L AI CASSE...! , Antonio Primo Palizzi


JD PROD, SAS - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France - SIREN 444650733


JD PROD, M. DUJARDIN MARC - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671221 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; lunettes 3D ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant destinés à un usage avec un (des) les films Brice de Nice.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).