Déposée le 29 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-03 du 22 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JD PROD domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 650 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JD PROD, M. DUJARDIN MARC domicilié(e) 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France.
La marque BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JD PROD, SAS - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France - SIREN 444650733
JD PROD, M. DUJARDIN MARC - 28 AVENUE DE MESSINE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671222 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; lunettes 3D ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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