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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JD JAMBON DOMAGRI
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DE LA GRAINE AU PAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE LA GRAINE AU PAIN
JD JAMBON DOMAGRI S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3491256
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
28/03/2017
DE LA GRAINE AU PAIN de JD JAMBON DOMAGRI

Présentation de la marque DE LA GRAINE AU PAIN

Déposée le 28 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JD JAMBON DOMAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « DE LA GRAINE AU PAIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JD JAMBON DOMAGRI domicilié(e) B.P. No 39,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 058 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA GRAINE AU PAIN est expirée depuis le 28 mars 2017.


JD JAMBON DOMAGRI S.A.R.L. - B.P. No 39,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France - SIREN 478058522


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487400 - Publication au BOPI 2008-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Farines panifiables ; pain ; pâtisserie et confiserie.