Marque expirée - Marque en non vigueur

Artisan véranda
JD CONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
3688654
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019
Artisan véranda de JD CONSEILS

Présentation de la marque Artisan véranda

Déposée le 3 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JD CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artisan véranda »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JD CONSEILS domicilié(e) 1 A Rue de la Poste - 67400 - ILLKIRCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 117 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JD CONSEILS domicilié(e) 1 A Rue de la Poste - 67400 - ILLKIRCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan véranda est expirée depuis le 3 novembre 2019.


JD CONSEILS, SARL - 1 A Rue de la Poste - 67400 - ILLKIRCH - France - SIREN 512117854


JD CONSEILS - 1 A Rue de la Poste - 67400 - ILLKIRCH - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Tous les produits revendiqués ci-dessus sont fabriqués ou fournis par un artisan.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Tous les produits revendiqués ci-dessus sont fabriqués ou fournis par un artisan.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.