Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT Plants
/
Végéfrance
Marque expirée - Marque en non vigueur

Végéfrance
JCT Plants SAS

Numéro de dépôt :
3494098
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2017
Végéfrance de JCT Plants

Présentation de la marque Végéfrance

Déposée le 10 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT Plants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Végéfrance »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT Plants domicilié(e) BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLÉE - 49250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCT Plants domicilié(e) BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLÉE - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Végéfrance est expirée depuis le 10 avril 2017.

JCT Plants a également déposé les autres marques suivantes : Les Atouts + , LE PRE MARIE , MA SANTE DANS MON POTAGER , Atout pouss' , JEAN CHARLES TAUGOURDEAU , ATOUT POUSS' , TERA TOGA , végeurope , TAUGOURDEAU PLANTES & PLANTS , TI'PLANT


JCT Plants SAS - BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLÉE - 49250 - France


JCT Plants - BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLÉE - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants.