Marque expirée - Marque en non vigueur

Ma santé dans mon potager
JCT PLANTS SAS

Numéro de dépôt :
3486867
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2017
Ma santé dans mon potager de JCT PLANTS

Présentation de la marque Ma santé dans mon potager

Déposée le 7 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma santé dans mon potager »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS domicilié(e) BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCT PLANTS domicilié(e) BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma santé dans mon potager est expirée depuis le 7 mars 2017.

JCT PLANTS a également déposé les autres marques suivantes : Les Atouts + , LE PRE MARIE , MA SANTE DANS MON POTAGER , Atout pouss' , JEAN CHARLES TAUGOURDEAU , ATOUT POUSS' , TERA TOGA , végeurope , TAUGOURDEAU PLANTES & PLANTS , TI'PLANT


JCT PLANTS SAS - BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France


JCT PLANTS - BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.