Déposée le 2 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « Les Atouts + »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS domicilié(e) BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE,France - 49250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCT PLANTS domicilié(e) BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE,France - 49250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCT PLANTS SAS - BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE,France - 49250 - France
JCT PLANTS - BP 59, Route de Longué,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE,France - 49250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.
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