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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS
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Atout pouss'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atout pouss'
JCT PLANTS SAS

Numéro de dépôt :
4426148
Date de dépôt :
06/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2028
Atout pouss\' de JCT PLANTS

Présentation de la marque Atout pouss'

Déposée par voie électronique le 6 février 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atout pouss' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS domicilié(e) ROUTE DE LONGUE - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEURON D'ANJOU, Madame nadine delaunay domicilié(e) 29 avenue du moulin marcille - 49136 - les ponts de cé cedex - France.

La marque Atout pouss' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout pouss' arrivera à expiration en date du 6 février 2028.

JCT PLANTS a également déposé les autres marques suivantes : Les Atouts + , LE PRE MARIE , MA SANTE DANS MON POTAGER , JEAN CHARLES TAUGOURDEAU , ATOUT POUSS' , TERA TOGA , végeurope , TAUGOURDEAU PLANTES & PLANTS , TI'PLANT , La sélection du spécialiste


JCT PLANTS SAS - ROUTE DE LONGUE - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


FLEURON D'ANJOU, Madame nadine delaunay - 29 avenue du moulin marcille - 49136 - les ponts de cé cedex - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.