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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCT LOISIRS
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JCT HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCT HABITAT
JCT LOISIRS (SARL)

Numéro de dépôt :
1432251
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1997
JCT HABITAT de JCT LOISIRS

Présentation de la marque JCT HABITAT

Déposée le 21 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCT LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JCT HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCT LOISIRS domicilié(e) 146, rue de la Jarry, 94300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick TOUBA - France.

La marque JCT HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCT HABITAT est expirée depuis le 21 octobre 1997.


JCT LOISIRS (SARL) - 146, rue de la Jarry, 94300 VINCENNES. - France


Monsieur Patrick TOUBA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Constructions et réparations.