Déposée le 19 décembre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JCSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JCSS »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JCSS domicilié(e) 6 allée des pivoines,77130 SAINT GERMAIN LAVAL - 77130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCSS domicilié(e) 6 allée des pivoines,77130 SAINT GERMAIN LAVAL - 77130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCSS est expirée depuis le 19 décembre 2018.
JCSS EURL - 6 allée des pivoines,77130 SAINT GERMAIN LAVAL - 77130 - France
JCSS - 6 allée des pivoines,77130 SAINT GERMAIN LAVAL - 77130 - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ;
Jeux, jouets ;
Organisation de conférences, séminaires, concerts, spectacles, manifestations culturelles, culturelles, musicales, éducatives. Services d'artistes et de spectacles, production d'artistes.
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