Déposée le 28 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCS WEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART TRIBUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCS WEB domicilié(e) 15 rue Poirier de Narçay - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 318 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCS WEB, M. Montémont Christopher domicilié(e) 15 rue Poirier de Narçay - 75014 - PARIS - France.
La marque SMART TRIBUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930581.
C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART TRIBUNE est expirée depuis le 28 juin 2022.
JCS WEB, S.A.S. - 15 rue Poirier de Narçay - 75014 - PARIS - France - SIREN 534318647
JCS WEB, M. Montémont Christopher - 15 rue Poirier de Narçay - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de gestion commerciale, comptable, financière, de paie, de gestion des moyens de paiement, de ressources humaines et de gestion des relations clients ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), logiciels servant à la création de sites participatifs, logiciels de gestion de contenus, logiciels de collaboration d'entreprises, logiciels de réseaux sociaux d'entreprises ; programmes d'ordinateurs pour l'édition sur bureau, la publication électronique, la publication numérique, l'impression, les corrections, la création graphique, la visualisation, l'illustration, la vidéo ; logiciels d'ordinateurs pour la gestion de projets en collaboration, de partages de dossiers et le transfert de dossiers sur des réseaux d'ordinateurs, des réseaux sans fils et des réseaux de communication globaux ; manuels d'utilisation et ouvrages d'instruction sous forme électronique ;
Services de publicité et de mercatique ; services commerciaux et publicitaires fournis en ligne ; vente au détail en ligne de matériel informatique, dispositifs électroniques, logiciels et publications connexes ; services de publicité et de mercatique, à savoir promotion publicitaire de biens et services de tiers via des réseaux informatiques, réseaux sans fil et réseaux de communication mondiaux ; services de conseils et gestion dans le domaine des affaires fournis via réseaux informatiques, réseaux sans fil et réseaux de communication mondiaux ; services d'assistance en ligne (informations et conseils commerciaux aux consommateurs) ; services d'accompagnement à une démarche de dialogue client, à savoir informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'informations commerciales d'entreprises et commerce via un réseau informatique, réseaux sans fils et réseaux mondiaux de communication. Services de recueil d'avis, d'opinions, d'idées et de questions fournis comme application en ligne (sondages d'opinions).
Services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission sécurisée d'informations contenues dans des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données interactives ou non, à des services d'information et de communication en ligne, fourniture d'accès et de connexions à un réseau de télécommunication y compris réseau informatique, à des bases de données, à un site Internet, à un portail de réseau de télécommunication, à un service de messagerie électronique, à des pages électroniques, informations relatives aux services précités notamment par un réseau de communication, services d'échange d'informations ; fourniture d'accès temporaire à un logiciel en ligne ; services d'accès et d'interrogations à distance à des bases de données ; services informatiques, à savoir fourniture d'accès à des liens informatiques en ligne proposant une large gamme de produits et services ; Fourniture d'accès temporaire en ligne de logiciels.
Conseils techniques en matière de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels ; assistance technique (maintenance) pour la détection des anomalies des logiciels et la correction de ces anomalies ; assistance téléphonique, à savoir assistance (maintenance) concernant des anomalies de logiciels ; hébergement de sites Web ; création et gestion de sites Web ; services de consultation et de support technique (consultations et conseils) dans le domaine des ordinateurs, logiciels et fourniture d'informations sur un large éventail de sujets via des réseaux informatiques, réseaux sans fil et réseaux de communication mondiaux. Stockage électronique de données numériques ; Location temporaire de logiciels en ligne.
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